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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASQUIER DESVIGNES
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TOURNOI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURNOI
PASQUIER DESVIGNES, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1287517
Date de dépôt :
23/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2024

Présentation de la marque TOURNOI

Déposée le 23 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASQUIER DESVIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURNOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASQUIER DESVIGNES domicilié(e) Route Nationale 6, La Maison Blanche - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 306 780 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque TOURNOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOURNOI est expirée depuis le 23 octobre 2024.

PASQUIER DESVIGNES a également déposé les autres marques suivantes : BELPIERRE , BON VIVANT , BONVERGER , CHATEAU DE L'ABBAYE SAINT-LAURENT-D'ARPAYE , CHEMIN DES PAPES , LOUIS FLAMMAND , MARQUISAT , RAPIERE , PELERINS , FELICIEN BASTIDON


PASQUIER DESVIGNES, S.A.S. - Route Nationale 6, La Maison Blanche - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 304306780


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 7 septembre 1993 - Transmission de propriété n°165171 - Publication au BOPI 1993-09-07

Renouvellement sans limitation n°2039399 - Publication au BOPI 1994-47

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2004 n°2273162 - Publication au BOPI 2004-09-30

Inscription le 5 août 2004 - Transmission totale de propriété n°403335 - Publication au BOPI 2004-08-05

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 5 août 2004 - Transmission totale de propriété n°403334 - Publication au BOPI 2004-08-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556936 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 30 août 2011 - Changement de nature juridique n°556933 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2014 n°2561746 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-20

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664920 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Vins rouges ou blancs.