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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASQUIER DESVIGNES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
PASQUIER DESVIGNES S.A.S., SAS

Numéro de dépôt :
1274202
Date de dépôt :
29/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2024
Marque figurative de PASQUIER DESVIGNES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASQUIER DESVIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASQUIER DESVIGNES domicilié(e) Route Nationale 6, La Maison Blanche - 71570 - ROMANECHE THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 306 780 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274202.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 mai 2024.

PASQUIER DESVIGNES a également déposé les autres marques suivantes : BELPIERRE , BON VIVANT , BONVERGER , CHATEAU DE L'ABBAYE SAINT-LAURENT-D'ARPAYE , CHEMIN DES PAPES , LOUIS FLAMMAND , MARQUISAT , RAPIERE , PELERINS , FELICIEN BASTIDON


PASQUIER DESVIGNES S.A.S., SAS - Route Nationale 6, La Maison Blanche - 71570 - ROMANECHE THORINS - France - SIREN 304306780


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 7 septembre 1993 - Transmission de propriété n°165171 - Publication au BOPI 1993-09-07

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2004 n°2265369 - Publication au BOPI 2004-05-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392623 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392622 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 1 mars 1996 - Concession de licence n°198419 - Publication au BOPI 1996-03-01

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Renouvellement sans limitation n°2033152 - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 9 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°616447 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Renouvellement sans limitation le 11 février 2014 n°2550866 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-11

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664920 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).