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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pasquier Desvignes
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LE PLANTIER DE LA FAYE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PLANTIER DE LA FAYE
Pasquier Desvignes, SAS

Numéro de dépôt :
3422236
Date de dépôt :
10/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
10/04/2026
LE PLANTIER DE LA FAYE de Pasquier Desvignes

Présentation de la marque LE PLANTIER DE LA FAYE

Déposée le 10 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pasquier Desvignes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LE PLANTIER DE LA FAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pasquier Desvignes domicilié(e) Route Nationale 6, La Maison Blanche - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 306 780 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mle Boesch Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque LE PLANTIER DE LA FAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PLANTIER DE LA FAYE arrivera à expiration en date du 10 avril 2026.

Pasquier Desvignes a également déposé les autres marques suivantes : BELPIERRE , BON VIVANT , BONVERGER , CHATEAU DE L'ABBAYE SAINT-LAURENT-D'ARPAYE , CHEMIN DES PAPES , LOUIS FLAMMAND , MARQUISAT , RAPIERE , PELERINS , FELICIEN BASTIDON


Pasquier Desvignes, SAS - Route Nationale 6, La Maison Blanche - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 304306780


Les Grands Chais de France, Mle Boesch Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556936 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2015 n°2605747 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-29

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664920 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.