Déposée le 12 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PASQUIER-DESVIGNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA TASSEE DU PERE LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASQUIER-DESVIGNES domicilié(e) Domaine du Marquisat, 69220 SAINT-LAGER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque LA TASSEE DU PERE LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASQUIER-DESVIGNES, société anonyme - Domaine du Marquisat, 69220 SAINT-LAGER - France
SODEMA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09
Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10
Inscription le 7 septembre 1993 - Transmission de propriété n°165171 - Publication au BOPI 1993-09-07
Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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