LA DOMAL
Présentation de la marque LA DOMAL
Déposée le 10 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pasquier Desvignes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LA DOMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA DOMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DOMAL arrivera à expiration en date du 10 avril 2026.
Pasquier Desvignes a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556936 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2015 n°2605743 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-29
Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664920 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15