Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PASQUIER-DESVIGNES
/
DOMAINE DE FOUILLOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FOUILLOUX
PASQUIER-DESVIGNES

Numéro de dépôt :
1568035
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1999

Présentation de la marque DOMAINE DE FOUILLOUX

Déposée le 21 juillet 1989 par PASQUIER-DESVIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE FOUILLOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PASQUIER-DESVIGNES, domicilié(e) société anonyme, Domaine du Marquisat, 69220 SAINT-LAGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DOMAINE DE FOUILLOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FOUILLOUX est expirée depuis le 21 juillet 1999.

PASQUIER-DESVIGNES a également déposé les autres marques suivantes : BELPIERRE , BON VIVANT , BONVERGER , CHATEAU DE L'ABBAYE SAINT-LAURENT-D'ARPAYE , CHEMIN DES PAPES , LOUIS FLAMMAND , MARQUISAT , RAPIERE , PELERINS , FELICIEN BASTIDON


PASQUIER-DESVIGNES - société anonyme, Domaine du Marquisat, 69220 SAINT-LAGER - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers