Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FOUILLOUX
PASQUIER-DESVIGNES

Numéro de dépôt :
1101717
Date de dépôt :
03/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE DE FOUILLOUX

Déposée le 3 juillet 1979 par PASQUIER-DESVIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DE FOUILLOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PASQUIER-DESVIGNES, domicilié(e) société anonyme, Domaine du Marquisat, SAINT-LAGER (Rhône). - France.

La marque DOMAINE DE FOUILLOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE FOUILLOUX est expirée depuis le 3 juillet 1989.

PASQUIER-DESVIGNES a également déposé les autres marques suivantes : BELPIERRE , BON VIVANT , BONVERGER , CHATEAU DE L'ABBAYE SAINT-LAURENT-D'ARPAYE , CHEMIN DES PAPES , LOUIS FLAMMAND , MARQUISAT , RAPIERE , PELERINS , FELICIEN BASTIDON


PASQUIER-DESVIGNES - société anonyme, Domaine du Marquisat, SAINT-LAGER (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-005

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.