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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pasquier Desvignes
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CHEMIN DES PAPES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEMIN DES PAPES
Pasquier Desvignes, SAS

Numéro de dépôt :
96616605
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2026

Présentation de la marque CHEMIN DES PAPES

Déposée le 15 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pasquier Desvignes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEMIN DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pasquier Desvignes domicilié(e) Route Nationale 6, La Maison Blanche - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 306 780 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mle Boesch Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CHEMIN DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEMIN DES PAPES arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.

Pasquier Desvignes a également déposé les autres marques suivantes : BELPIERRE , BON VIVANT , BONVERGER , CHATEAU DE L'ABBAYE SAINT-LAURENT-D'ARPAYE , LOUIS FLAMMAND , MARQUISAT , RAPIERE , PELERINS , FELICIEN BASTIDON , LA DOMAL


Pasquier Desvignes, SAS - Route Nationale 6, La Maison Blanche - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 304306780


Les Grands Chais de France, Mle Boesch Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2006 n°2309136 - Publication au BOPI 2006-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556936 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2015 n°2605740 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-29

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664920 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs