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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pasquier Desvignes
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CHATEAU DE L'ABBAYE SAINT-LAURENT-D'ARPAYE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE L'ABBAYE SAINT-LAURENT-D'ARPAYE
Pasquier Desvignes, S.A.S.

Numéro de dépôt :
92433597
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2022

Présentation de la marque CHATEAU DE L'ABBAYE SAINT-LAURENT-D'ARPAYE

Déposée le 8 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pasquier Desvignes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE L'ABBAYE SAINT-LAURENT-D'ARPAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pasquier Desvignes domicilié(e) Route nationale 6, La Maison Blanche - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 306 780 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1, rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CHATEAU DE L'ABBAYE SAINT-LAURENT-D'ARPAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE L'ABBAYE SAINT-LAURENT-D'ARPAYE est expirée depuis le 8 septembre 2022.

Pasquier Desvignes a également déposé les autres marques suivantes : BELPIERRE , BON VIVANT , BONVERGER , CHEMIN DES PAPES , LOUIS FLAMMAND , MARQUISAT , RAPIERE , PELERINS , FELICIEN BASTIDON , LA DOMAL


Pasquier Desvignes, S.A.S. - Route nationale 6, La Maison Blanche - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 304306780


Les Grands Chais de France, Direction Juridique Groupe - 1, rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Inscription le 15 mars 1993 - Transmission de propriété n°156095 - Publication au BOPI 1993-03-15

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2002 n°2223201 - Publication au BOPI 2002-06-24

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556936 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 30 août 2011 - Changement de nature juridique n°556934 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2012 n°2500019 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-16

Inscription le 23 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°582446 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-23

Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660057 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Des vins d'appellation d'origine contrôlée en provenance de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE L'ABBAYE SAINT-LAURENT-D'ARPAYE