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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASQUIER DESVIGNES
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BERARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BERARD
PASQUIER DESVIGNES, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1291805
Date de dépôt :
04/12/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2024

Présentation de la marque BERARD

Déposée le 4 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASQUIER DESVIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASQUIER DESVIGNES domicilié(e) ROUTE NATIONALE 6 LA MAISON BLANCHE - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 306 780 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, DIRECTION JURIDIQUE GROUPE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque BERARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BERARD arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.

PASQUIER DESVIGNES a également déposé les autres marques suivantes : BELPIERRE , BON VIVANT , BONVERGER , CHATEAU DE L'ABBAYE SAINT-LAURENT-D'ARPAYE , CHEMIN DES PAPES , LOUIS FLAMMAND , MARQUISAT , RAPIERE , PELERINS , FELICIEN BASTIDON


PASQUIER DESVIGNES, S.A.S. - ROUTE NATIONALE 6 LA MAISON BLANCHE - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 304306780


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, DIRECTION JURIDIQUE GROUPE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 5 août 2004 - Transmission totale de propriété n°403335 - Publication au BOPI 2004-08-05

Inscription - Changement d'adresse n°21689 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2004 n°2273161 - Publication au BOPI 2004-09-30

Renouvellement sans limitation n°2040883 - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 5 août 2004 - Transmission totale de propriété n°403334 - Publication au BOPI 2004-08-05

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 5 février 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°196971 - Publication au BOPI 1996-02-05

Inscription le 5 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°196972 - Publication au BOPI 1996-02-05

Inscription le 1 mars 1996 - Concession de licence n°198419 - Publication au BOPI 1996-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Inscription le 30 août 2011 - Changement de nature juridique n°556933 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556936 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Renouvellement sans limitation le 20 août 2014 n°2565758 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-20

Inscription le 29 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°632168 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664920 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Vins, spiritueux et liqueurs.