Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMAND DARTOIS
PASQUIER-DESVIGNES

Numéro de dépôt :
1113147
Date de dépôt :
13/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARMAND DARTOIS

Déposée le 13 novembre 1979 par PASQUIER-DESVIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARMAND DARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PASQUIER-DESVIGNES, domicilié(e) société anonyme, Domaine du Marquisat, SAINT-LAGER (Rhône). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ARMAND DARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ARMAND DARTOIS est expirée depuis le 13 novembre 1989.

PASQUIER-DESVIGNES a également déposé les autres marques suivantes : BELPIERRE , BON VIVANT , BONVERGER , CHATEAU DE L'ABBAYE SAINT-LAURENT-D'ARPAYE , CHEMIN DES PAPES , LOUIS FLAMMAND , MARQUISAT , RAPIERE , PELERINS , FELICIEN BASTIDON


PASQUIER-DESVIGNES - société anonyme, Domaine du Marquisat, SAINT-LAGER (Rhône). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022

Vins.