Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Pasquier de Franclieu Christian
/
Mon Traiteur à Paris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon Traiteur à Paris
M. Pasquier de Franclieu Christian

Numéro de dépôt :
3907493
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2022
Mon Traiteur à Paris de Pasquier de Franclieu Christian

Présentation de la marque Mon Traiteur à Paris

Déposée le 23 mars 2012 par monsieur Pasquier de Franclieu Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mon Traiteur à Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur Pasquier de Franclieu Christian domicilié(e) 6 rue de l'Amiral Courbet - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pasquier de Franclieu Christian domicilié(e) 6 rue de l'Amiral Courbet - 75116 - PARIS - France.

La marque Mon Traiteur à Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907493.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Traiteur à Paris est expirée depuis le 23 mars 2022.


M. Pasquier de Franclieu Christian - 6 rue de l'Amiral Courbet - 75116 - PARIS - France


M. Pasquier de Franclieu Christian - 6 rue de l'Amiral Courbet - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs).

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.