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Marques déposées par la société PASQUIER DANIEL
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LES RIZANNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RIZANNES
PASQUIER DANIEL

Numéro de dépôt :
3332593
Date de dépôt :
23/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2014
LES RIZANNES de PASQUIER DANIEL

Présentation de la marque LES RIZANNES

Déposée le 23 décembre 2004 par la société PASQUIER DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RIZANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la société PASQUIER DANIEL domicilié(e) QUARTIER LES RIZANNES,26110 MIRABEL AUX BARONNIES - 26110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 009 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASQUIER DANIEL domicilié(e) QUARTIER LES RIZANNES,26110 MIRABEL AUX BARONNIES - 26110 - France.

La marque LES RIZANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RIZANNES est expirée depuis le 23 décembre 2014.

PASQUIER DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : TEDE Tests d'évaluation dynamique de l'éducabilité , COURSAULAN


PASQUIER DANIEL - QUARTIER LES RIZANNES,26110 MIRABEL AUX BARONNIES - 26110 - France - SIREN 385009709


PASQUIER DANIEL - QUARTIER LES RIZANNES,26110 MIRABEL AUX BARONNIES - 26110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

– olives en saumure. – huile d'olives. – tapenade. – fruits et légumes frais. – jus de fruits. – vin.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.