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Marques déposées par PASQUETTI Gérard
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I CASQUE.COM HELMET MOTOS & SCOOTERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I CASQUE.COM HELMET MOTOS & SCOOTERS
PASQUETTI Gérard

Numéro de dépôt :
3360703
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2015
I CASQUE.COM HELMET MOTOS & SCOOTERS de PASQUETTI Gérard

Présentation de la marque I CASQUE.COM HELMET MOTOS & SCOOTERS

Déposée le 19 mai 2005 par PASQUETTI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I CASQUE.COM HELMET MOTOS & SCOOTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est PASQUETTI Gérard domicilié(e) 14 avenue de la Malmaison,06230 VILLEFRANCHE SUR MER - 06230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASQUETTI Gérard domicilié(e) 14 avenue de la Malmaison,06230 VILLEFRANCHE SUR MER - 06230 - France.

La marque I CASQUE.COM HELMET MOTOS & SCOOTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360703.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I CASQUE.COM HELMET MOTOS & SCOOTERS est expirée depuis le 19 mai 2015.


PASQUETTI Gérard - 14 avenue de la Malmaison,06230 VILLEFRANCHE SUR MER - 06230 - France


PASQUETTI Gérard - 14 avenue de la Malmaison,06230 VILLEFRANCHE SUR MER - 06230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

– achats et ventes tous produits accessoires et équipements automobiles et deux roues : motos scooters bicyclettes y compris casques. – importation et exportation tous produits accessoires et équipements automobiles et deux roues : motos scooters bicyclettes y compris casques. – distribution (vente) de tous produits accessoires et équipements automobiles et deux roues : motos scooters bicyclettes y compris casques au travers d'un réseau de magasins identiques.