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Marques déposées par PASQUETTE Claude
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LES RUCHERS DE LA TRAMONTANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RUCHERS DE LA TRAMONTANE
PASQUETTE Claude

Numéro de dépôt :
97702806
Date de dépôt :
30/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2007

Présentation de la marque LES RUCHERS DE LA TRAMONTANE

Déposée le 30 octobre 1997 par PASQUETTE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RUCHERS DE LA TRAMONTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est PASQUETTE Claude, domicilié(e) Route de la Bastide, 66320 Valmanya - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASQUETTE Claude - France.

La marque LES RUCHERS DE LA TRAMONTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702806.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUCHERS DE LA TRAMONTANE est expirée depuis le 30 octobre 2007.


PASQUETTE Claude - Route de la Bastide, 66320 Valmanya - France


PASQUETTE Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Miel, pollen