Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BAULE CAP
Mr Pasquet Loic

Numéro de dépôt :
3507259
Date de dépôt :
14/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2017
LA BAULE CAP de Pasquet Loic

Présentation de la marque LA BAULE CAP

Déposée le 14 juin 2007 par monsieur Pasquet Loic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BAULE CAP »

Le déposant est monsieur Pasquet Loic domicilié(e) 7 Rue de Verdun,44740 BATZ SUR MER - 44740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pasquet Loic domicilié(e) 7 Rue de Verdun,44740 BATZ SUR MER - 44740 - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAULE CAP est expirée depuis le 14 juin 2017.

Pasquet Loic a également déposé les autres marques suivantes : Sangria à la Fraise


Mr Pasquet Loic - 7 Rue de Verdun,44740 BATZ SUR MER - 44740 - France


Mr Pasquet Loic - 7 Rue de Verdun,44740 BATZ SUR MER - 44740 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractère d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instrument des dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulard ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussure de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.