Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAISIGNAC
PASQUET JEAN

Numéro de dépôt :
3201405
Date de dépôt :
26/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
26/12/2022
RAISIGNAC de PASQUET JEAN

Présentation de la marque RAISIGNAC

Déposée le 26 décembre 2002 par PASQUET JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « RAISIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est PASQUET JEAN domicilié(e) 2 RUE DE LA PIERRIERE-LA VOUTE - 16120 - MOSNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PASQUET JEAN domicilié(e) 2 RUE DE LA PIERRIERE-LA VOUTE - 16120 - MOSNAC - France.

La marque RAISIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAISIGNAC est expirée depuis le 26 décembre 2022.

PASQUET JEAN a également déposé les autres marques suivantes : MARIE-FRAMBOISE


PASQUET JEAN - 2 RUE DE LA PIERRIERE-LA VOUTE - 16120 - MOSNAC - France


M. PASQUET JEAN - 2 RUE DE LA PIERRIERE-LA VOUTE - 16120 - MOSNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Inscription le 26 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°593744 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-26

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2012 n°2517268 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2012-12-26

Inscription le 13 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758939 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-13

Boisson alcoolique apéritive : Jus de raisin muté avec du Cognac des comptes 0 ou 1, gazéifié au co2 et pasteurisé. tav maxi = 12 % vol.