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Marques déposées par PASQUET JEAN
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MARIE-FRAMBOISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARIE-FRAMBOISE
PASQUET JEAN

Numéro de dépôt :
3201404
Date de dépôt :
26/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
26/12/2022
MARIE-FRAMBOISE de PASQUET JEAN

Présentation de la marque MARIE-FRAMBOISE

Déposée le 26 décembre 2002 par PASQUET JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « MARIE-FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est PASQUET JEAN domicilié(e) 2 RUE DE LA PIERRIERE, LA VOUTE - 16120 - MOSNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PASQUET JEAN domicilié(e) 2 RUE DE LA PIERRIERE-LA VOUTE - 16120 - MOSNAC - France.

La marque MARIE-FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARIE-FRAMBOISE est expirée depuis le 26 décembre 2022.

PASQUET JEAN a également déposé les autres marques suivantes : RAISIGNAC


PASQUET JEAN - 2 RUE DE LA PIERRIERE, LA VOUTE - 16120 - MOSNAC - France


M. PASQUET JEAN - 2 RUE DE LA PIERRIERE-LA VOUTE - 16120 - MOSNAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Inscription le 26 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°593744 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-26

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2012 n°2517237 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2012-12-26

Inscription le 13 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758939 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-13

Boissons alcoolisées ou non aromatisées FRAMBOISE. Forme alcoolisée. – liqueur = Macération de Framboises dans du cognacpuis sucrage − TAV Maxi = 30%vol. – apéritif : Arrêt d'une fermentation bien engagée d'un moût de raisin par mutage avec du cognac des comptes 0 ou 1 puis macération avec des Framboises − TAV maxi = 18% vol. Forme Non alcoolisée. – jus de raisin non fermenté avec ajoût de jus de Framboises pressées puis pasteurisation.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.