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Marques déposées par monsieur PASQUET François
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CHATEAU MARSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MARSOL
Monsieur PASQUET François

Numéro de dépôt :
99777521
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2009

Présentation de la marque CHATEAU MARSOL

Déposée le 22 février 1999 par monsieur PASQUET François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MARSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est monsieur PASQUET François domicilié(e) 24560 COLOMBIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François PASQUET - France.

La marque CHATEAU MARSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MARSOL est expirée depuis le 22 février 2009.


Monsieur PASQUET François - 24560 COLOMBIER - France


Monsieur François PASQUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Marsol.