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Marques déposées par monsieur pasquet alain
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Marque enregistrée - Marque en non vigueur

nos marchés
M. pasquet alain

Numéro de dépôt :
4132395
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2024
nos marchés de pasquet alain

Présentation de la marque nos marchés

Déposée le 7 novembre 2014 par monsieur pasquet alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « nos marchés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est monsieur pasquet alain domicilié(e) 70 chemin des fumeras - 34270 - CLARET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pasquet alain domicilié(e) 70 chemin des fumeras - 34270 - CLARET - France.

La marque nos marchés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 22 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nos marchés est expirée depuis le 7 novembre 2024.


M. pasquet alain - 70 chemin des fumeras - 34270 - CLARET - France


M. pasquet alain - 70 chemin des fumeras - 34270 - CLARET - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Cartes ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies, parasols et cannes ; sacs ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement).