PASQUALINI Sylvain PASQUALINI Jean-Marc FEURST, Société par Actions Simplifiée SAFE METAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
93462891
Date de dépôt :
01/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2023
Présentation de la marque STICKEY
Déposée le 1 avril 1993 par PASQUALINI Sylvain, PASQUALINI Jean-Marc, la Société par Action Simplifiée (SAS) FEURST, la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFE METAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STICKEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-20 du 21 mai 1993.
Les déposants sont PASQUALINI Sylvain domicilié(e) 43 Route d'Acquin - 62380 - LUMBRES - France, PASQUALINI Jean-Marc domicilié(e) 15 Chemin de la Salette - 69440 - MORNANT - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) FEURST domicilié(e) Boulevard de la Boissonnette - 42110 - FEURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFE METAL domicilié(e) Boulevard de la Boissonnette - 42110 - FEURS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque STICKEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASQUALINI Jean-Marc - 15 Chemin de la Salette - 69440 - MORNANT - France
FEURST, Société par Actions Simplifiée - Boulevard de la Boissonnette - 42110 - FEURS - France - SIREN 3
SAFE METAL, Société par Actions Simplifiée - Boulevard de la Boissonnette - 42110 - FEURS - France
CABINET LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2003 n°2239577 - Publication au BOPI 2003-03-20
Inscription le 4 octobre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°400608 - Publication au BOPI 2004-10-04
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20
Inscription le 2 mai 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°601281 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-02
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2013 n°2530630 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-02
Inscription le 30 janvier 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°617534 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30
Organes d'accouplement de dents sur adaptateur pour outils et réceptacles en usage sur engins de travaux publics.Traitement des matériaux.Assemblage de dents sur adaptateur pour outils et réceptacles en usage sur engins de travaux publics
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "STICKEY"