Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASQUALINI SARL
/
PASSION
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSION
PASQUALINI SARL SARL

Numéro de dépôt :
1346111
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
28/02/2016

Présentation de la marque PASSION

Déposée le 28 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASQUALINI SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « PASSION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASQUALINI SARL domicilié(e) Zone du Rebauchet,73420 MERY (dossier no 2307123) - 73420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 662 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASQUALINI SARL domicilié(e) Zone du Rebauchet,73420 MERY (dossier no 2307123) - 73420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASSION est expirée depuis le 28 février 2016.


PASQUALINI SARL SARL - Zone du Rebauchet,73420 MERY (dossier no 2307123) - 73420 - France - SIREN 305662918


PASQUALINI SARL - Zone du Rebauchet,73420 MERY (dossier no 2307123) - 73420 - France


Renouvellement avec limitation le 3 février 2006 n°2063456 - Publication au BOPI 2006-02-03

Renouvellement sans limitation le 3 février 2006 n°2307123 - Publication au BOPI 2006-02-03

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 21 mars 1996 - Renonciation partielle n°199317 - Publication au BOPI 1996-03-21

Inscription le 11 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°433538 - Publication au BOPI 2006-05-11

Inscription le 7 mars 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°198704 - Publication au BOPI 1996-03-07

Vêtements, articles textiles de sport, à l'exception des sous-vêtements et la lingerie féminine.