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Marques déposées par monsieur Pasquale FALCONIO
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Terre Battue
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre Battue
M. Pasquale FALCONIO

Numéro de dépôt :
4358922
Date de dépôt :
03/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2027
Terre Battue de Pasquale FALCONIO

Présentation de la marque Terre Battue

Déposée par voie électronique le 3 mai 2017 par monsieur Pasquale FALCONIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre Battue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est monsieur Pasquale FALCONIO domicilié(e) 94 rue NOLLET - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pasquale Falconio domicilié(e) 94 RUE NOLLET - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Terre Battue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Battue arrivera à expiration en date du 3 mai 2027.

Pasquale FALCONIO a également déposé les autres marques suivantes : Radio Italiana Vera


M. Pasquale FALCONIO - 94 rue NOLLET - 75017 - Paris - France


M. Pasquale Falconio - 94 RUE NOLLET - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.