Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASOLO.com Solutions anti-dépendance
PASOLO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3898635
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2022
PASOLO.com Solutions anti-dépendance de PASOLO

Présentation de la marque PASOLO.com Solutions anti-dépendance

Déposée le 20 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASOLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASOLO.com Solutions anti-dépendance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASOLO domicilié(e) 256 rue Francis de Pressensé - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 094 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PASOLO.com Solutions anti-dépendance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASOLO.com Solutions anti-dépendance est expirée depuis le 20 février 2022.


PASOLO, Société par Actions Simplifiée - 256 rue Francis de Pressensé - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 539094201


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Gestion de fichiers informatiques, services d'intermédiation commerciale avec des prestataires de services ; assistance aux démarches administratives à savoir conseils, renseignements et informations administratifs ; mise à disposition de personnel ; assistance aux démarches administratives pour les particuliers ; conseils, informations, renseignements à savoir administratifs sans rapport avec la conduite des affaires ; aide au maintien à domicile de personnes âgées ou handicapées, à savoir aides administratives pour les activités de la vie quotidienne. Services d'intermédiation commerciale avec des prestataires de services ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons. Diffusion d'annonces publicitaires. Regroupement pour le compte de tiers de produits cosmétiques, pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire, articles orthopédiques, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, bassins hygiéniques ou à usage médical, mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, jeux, vêtements, chaussures, chapellerie, linge de maison, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, ustensiles ou nécessaires de toilette, meubles, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sacs, filets ou sacs à provisions, horlogerie et instruments chronométriques, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, sur tout moyen de communication, pour la vente au détail en magasins de petite, moyenne et grande surface. Organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion de produits pour le compte de tiers.

Organisation de forums de discussion consacrés aux services d'aide à la personne sur un réseau de télécommunications, notamment sur Internet.

Services d'aide à la personne et aide à domicile, à savoir service de livraison à domicile ; aide au maintien à domicile de personnes âgées ou handicapées, à savoir accompagnement pour les déplacements, le transport, les courses et commissions.

Publication de textes autres que textes publicitaires ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; service de soutien scolaire.