Marque enregistrée - Marque en vigueur

TAPAS TRAITEUR
PASO, SARL

Numéro de dépôt :
4206489
Date de dépôt :
01/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2025
TAPAS TRAITEUR de PASO

Présentation de la marque TAPAS TRAITEUR

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAPAS TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASO domicilié(e) ZI Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 419 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PHD CONSEIL, M. Philippe DESRUES domicilié(e) Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Les Sables d'Olonne, 85180 LE CHATEAU D'OLONNE - France.

La marque TAPAS TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206489.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPAS TRAITEUR arrivera à expiration en date du 1 septembre 2025.

PASO a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTHENTIQUE PREFOU , GOURMETING , WORLD APERO DAY , APERO LAB' , The Happy Hour Focaccia , The Happy Hour Brioche , APÉRO CAKE , PREFOUR , LA BAGUETTE DU DIMANCHE , Apple'Pom


PASO, SARL - ZI Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE SUR MER - France - SIREN 449419951


Cabinet PHD CONSEIL, M. Philippe DESRUES - Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Les Sables d'Olonne, 85180 LE CHATEAU D'OLONNE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.