Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PASO
/
PASO TRAITEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASO TRAITEUR
PASO

Numéro de dépôt :
4454793
Date de dépôt :
22/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2028
PASO TRAITEUR de PASO

Présentation de la marque PASO TRAITEUR

Déposée par voie électronique le 22 mai 2018 par PASO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASO TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est PASO domicilié(e) Rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ernest Gutmann Yves Plasseraud SAS, Monsieur Benjamin FONTAINE domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - Paris - France.

La marque PASO TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASO TRAITEUR arrivera à expiration en date du 22 mai 2028.

PASO a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTHENTIQUE PREFOU , GOURMETING , WORLD APERO DAY , APERO LAB' , The Happy Hour Focaccia , The Happy Hour Brioche , APÉRO CAKE , PREFOUR , LA BAGUETTE DU DIMANCHE , Apple'Pom


PASO - Rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE-SUR-MER - France


Ernest Gutmann Yves Plasseraud SAS, Monsieur Benjamin FONTAINE - 3 rue Auber - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 18 décembre 2018 - Retrait partiel n°742658 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Inscription le 10 janvier 2019 - Retrait partiel n°745182 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages; pâtés ; foie ; boudin ; saucisse ; croquettes alimentaires ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; potages; tous ces produits à l'exception des produits liés à l'univers "Tex-Mex" ou "d'Amérique Latine" ;

Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie; biscuiterie, biscuits, brioches, crème anglaise, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, gaufres, pâtes alimentaires; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; plats cuisinés épicés ; galettes de céréales ; tous ces produits à l'exception des produits liés à l'univers "Tex-Mex" ou "d'Amérique Latine" ;

Services de traiteurs pour l'alimentation (à l’exclusion des boissons).