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PASO Traiteur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASO Traiteur
PASO

Numéro de dépôt :
4397719
Date de dépôt :
19/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2027
PASO Traiteur de PASO

Présentation de la marque PASO Traiteur

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par PASO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASO Traiteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est PASO domicilié(e) 1 rue des Frères Lumière - ZI Les Fruchardières - 85340 - OLONNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PHD CONSEIL, Monsieur Philippe DESRUES domicilié(e) 7 rue Amédée Gordini - Zone Océan'Activités - 85109 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France.

La marque PASO Traiteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASO Traiteur arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.

PASO a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTHENTIQUE PREFOU , GOURMETING , WORLD APERO DAY , APERO LAB' , The Happy Hour Focaccia , The Happy Hour Brioche , APÉRO CAKE , PREFOUR , LA BAGUETTE DU DIMANCHE , Apple'Pom


PASO - 1 rue des Frères Lumière - ZI Les Fruchardières - 85340 - OLONNE SUR MER - France


Cabinet PHD CONSEIL, Monsieur Philippe DESRUES - 7 rue Amédée Gordini - Zone Océan'Activités - 85109 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages. ;

Produits traiteur, à savoir : pâtisseries, sandwichs et tous aliments à base de farine, à l'exception des produits liés à l'univers "Tex-Mex" ou "d'Amérique Latine". ;

Hébergement temporaire ; services de traiteur pour l'alimentation (à l'exclusion des boissons) ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques..