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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASO
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PASO Traiteur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASO Traiteur
PASO, SARL

Numéro de dépôt :
4206488
Date de dépôt :
01/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/09/2025
PASO Traiteur de PASO

Présentation de la marque PASO Traiteur

Déposée le 1 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PASO Traiteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASO domicilié(e) ZI Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 419 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe domicilié(e) Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Les Sables d'Olonne, 85180 LE CHATEAU D'OLONNE - France.

La marque PASO Traiteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206488.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASO Traiteur arrivera à expiration en date du 1 septembre 2025.

PASO a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTHENTIQUE PREFOU , GOURMETING , WORLD APERO DAY , APERO LAB' , The Happy Hour Focaccia , The Happy Hour Brioche , APÉRO CAKE , PREFOUR , LA BAGUETTE DU DIMANCHE , Apple'Pom


PASO, SARL - ZI Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE SUR MER - France - SIREN 449419951


Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe - Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Les Sables d'Olonne, 85180 LE CHATEAU D'OLONNE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 27 octobre 2016 - Rejet partiel n°688301 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-27

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.