Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASO
/
PASO L'APERO TRANCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASO L'APERO TRANCHE
PASO, SARL

Numéro de dépôt :
3823231
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2021
PASO L\'APERO TRANCHE de PASO

Présentation de la marque PASO L'APERO TRANCHE

Déposée par voie électronique le 13 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASO L'APERO TRANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASO domicilié(e) ZI Les Fruchardières - Rue des Frères Lumière 85340 OLONNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 419 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHD CONSEIL domicilié(e) 2 BIS AVENUE CARNOT BP 80064 - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France.

La marque PASO L'APERO TRANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASO L'APERO TRANCHE est expirée depuis le 13 avril 2021.

PASO a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTHENTIQUE PREFOU , GOURMETING , WORLD APERO DAY , APERO LAB' , The Happy Hour Focaccia , The Happy Hour Brioche , APÉRO CAKE , PREFOUR , LA BAGUETTE DU DIMANCHE , Apple'Pom


PASO, SARL - ZI Les Fruchardières - Rue des Frères Lumière 85340 OLONNE SUR MER - France - SIREN 449419951


PHD CONSEIL - 2 BIS AVENUE CARNOT BP 80064 - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.