Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PASO
/
PASO BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASO BIO
PASO

Numéro de dépôt :
4319565
Date de dépôt :
05/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2026
PASO BIO de PASO

Présentation de la marque PASO BIO

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2016 par PASO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASO BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est PASO domicilié(e) rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PHD CONSEIL, PHILIPPE DESRUES domicilié(e) 7 RUE AMEDEE GORDINI - 85109 - LES SABLES D'OLONNE - France.

La marque PASO BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASO BIO arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.

PASO a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTHENTIQUE PREFOU , GOURMETING , WORLD APERO DAY , APERO LAB' , The Happy Hour Focaccia , The Happy Hour Brioche , APÉRO CAKE , PREFOUR , LA BAGUETTE DU DIMANCHE , Apple'Pom


PASO - rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE SUR MER - France


CABINET PHD CONSEIL, PHILIPPE DESRUES - 7 RUE AMEDEE GORDINI - 85109 - LES SABLES D'OLONNE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 9 novembre 2017 - Retrait partiel n°711280 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Viande  ; poisson  ; volaille  ; gibier  ; extraits de viande  ; oeufs  ; lait  ; produits laitiers  ; huiles et graisses comestibles  ; graisses alimentaires  ; beurre  ; charcuterie  ; salaisons  ; crustacés (non vivants)  ; conserves de viande  ; conserves de poisson  ; fromages  (tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) ;

Produits traiteur, à savoir : pâtisseries, sandwiches et tous aliments à base de farine (tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) ;

Hébergements temporaire; services de traiteurs pour l'alimentation (à l’exclusion des boissons);  réservation de logements temporaires  ; services de crèches d'enfants  ; mise à disposition de terrains de camping  ; services de maisons de retraite pour personnes âgées  ; services de pensions pour animaux domestiques.