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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASO
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MAD CHOUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAD CHOUX
PASO, SAS

Numéro de dépôt :
4376943
Date de dépôt :
18/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2027
MAD CHOUX de PASO

Présentation de la marque MAD CHOUX

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAD CHOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASO domicilié(e) ZI Les Fruchardières, 1 rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 419 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PHD CONSEIL, M. Philippe DESRUES domicilié(e) 7 rue Amédée Gordini - Zone Océan'Activités, CS 40422 - Le Chateau d'Olonne - 85109 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France.

La marque MAD CHOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAD CHOUX arrivera à expiration en date du 18 juillet 2027.

PASO a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTHENTIQUE PREFOU , GOURMETING , WORLD APERO DAY , APERO LAB' , The Happy Hour Focaccia , The Happy Hour Brioche , APÉRO CAKE , PREFOUR , LA BAGUETTE DU DIMANCHE , Apple'Pom


PASO, SAS - ZI Les Fruchardières, 1 rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE SUR MER - France - SIREN 449419951


Cabinet PHD CONSEIL, M. Philippe DESRUES - 7 rue Amédée Gordini - Zone Océan'Activités, CS 40422 - Le Chateau d'Olonne - 85109 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Inscription le 12 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733094 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.