Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA SOLUTION APERO
PASO, SAS

Numéro de dépôt :
4346657
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2027
LA SOLUTION APERO de PASO

Présentation de la marque LA SOLUTION APERO

Déposée par voie électronique le 17 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SOLUTION APERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASO domicilié(e) ZI Les fruchardières, 1 rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 419 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES domicilié(e) ZONE OCEAN'ACTIVITES, 7 RUE AMEDEE GORDINI, CS 40422, LE CHATEAU D'OLONNE, 85109 LES SABLES D'OLONNE - France.

La marque LA SOLUTION APERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOLUTION APERO arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

PASO a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTHENTIQUE PREFOU , GOURMETING , WORLD APERO DAY , APERO LAB' , The Happy Hour Focaccia , The Happy Hour Brioche , APÉRO CAKE , PREFOUR , LA BAGUETTE DU DIMANCHE , Apple'Pom


PASO, SAS - ZI Les fruchardières, 1 rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE SUR MER - France - SIREN 449419951


CABINET PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES - ZONE OCEAN'ACTIVITES, 7 RUE AMEDEE GORDINI, CS 40422, LE CHATEAU D'OLONNE, 85109 LES SABLES D'OLONNE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.