Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BOULANGERY MANUFACTURE DE PAINS BY PASO
PASO, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4217953
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2025
LA BOULANGERY MANUFACTURE DE PAINS BY PASO de PASO

Présentation de la marque LA BOULANGERY MANUFACTURE DE PAINS BY PASO

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BOULANGERY MANUFACTURE DE PAINS BY PASO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASO domicilié(e) ZA des Fruchardières, Rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 419 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Marion VIDAL domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque LA BOULANGERY MANUFACTURE DE PAINS BY PASO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOULANGERY MANUFACTURE DE PAINS BY PASO arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.

PASO a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTHENTIQUE PREFOU , GOURMETING , WORLD APERO DAY , APERO LAB' , The Happy Hour Focaccia , The Happy Hour Brioche , APÉRO CAKE , PREFOUR , LA BAGUETTE DU DIMANCHE , Apple'Pom


PASO, Société à responsabilité limitée - ZA des Fruchardières, Rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE-SUR-MER - France - SIREN 449419951


IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Marion VIDAL - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 12 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733120 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; chips (pommes de terre) ; olives conservées, tapenades ; noix, noisettes et amandes préparées ; cornichons, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie, crustacés (non vivants) ; conserves de viande, conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines alimentaires et préparations faites de céréales ; pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; mayonnaises ;

Services de restauration (alimentation), services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter.