Déposée le 24 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LA BOITE APERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASO domicilié(e) ZI DES FRUCHARDIERES, RUE DES FRERES LUMIERE - 85340 - OLONNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 419 951 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES domicilié(e) 2B AVENUE CARNOT, BP 80064 - 85102 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France.
La marque LA BOITE APERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASO, SARL - ZI DES FRUCHARDIERES, RUE DES FRERES LUMIERE - 85340 - OLONNE SUR MER - France - SIREN 449419951
Cabinet d'avocats PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES - 2B AVENUE CARNOT, BP 80064 - 85102 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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