Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASO
/
FOCACCIA / PASTA Y BASTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOCACCIA / PASTA Y BASTA
PASO, SAS

Numéro de dépôt :
3695046
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
01/12/2029
FOCACCIA / PASTA Y BASTA de PASO

Présentation de la marque FOCACCIA / PASTA Y BASTA

Déposée le 1 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FOCACCIA / PASTA Y BASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASO domicilié(e) ZA LES FRUCHARDIERES, RUE DES FRERES LUMIERE - 85340 - LES SABLES D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 419 951 .

La marque FOCACCIA / PASTA Y BASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOCACCIA / PASTA Y BASTA arrivera à expiration en date du 1 décembre 2029.

PASO a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTHENTIQUE PREFOU , GOURMETING , WORLD APERO DAY , APERO LAB' , The Happy Hour Focaccia , The Happy Hour Brioche , APÉRO CAKE , PREFOUR , LA BAGUETTE DU DIMANCHE , Apple'Pom


PASO, SAS - ZA LES FRUCHARDIERES, RUE DES FRERES LUMIERE - 85340 - LES SABLES D'OLONNE - France - SIREN 449419951



Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2019 n°2732166 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-27

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2019 n°2731712 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.