Marque enregistrée - Marque en vigueur

BURGERS&BAGELS
PASO, SARL

Numéro de dépôt :
4123312
Date de dépôt :
01/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/10/2024
BURGERS&BAGELS de PASO

Présentation de la marque BURGERS&BAGELS

Déposée le 1 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BURGERS&BAGELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASO domicilié(e) Z.I. Les Fruchardières, rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 419 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe domicilié(e) Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, Le Château d'Olonne, CS 40422 - 85109 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France.

La marque BURGERS&BAGELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BURGERS&BAGELS arrivera à expiration en date du 1 octobre 2024.

PASO a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTHENTIQUE PREFOU , GOURMETING , WORLD APERO DAY , APERO LAB' , The Happy Hour Focaccia , The Happy Hour Brioche , APÉRO CAKE , PREFOUR , LA BAGUETTE DU DIMANCHE , Apple'Pom


PASO, SARL - Z.I. Les Fruchardières, rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE SUR MER - France - SIREN 449419951


Société d'Avocats PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe - Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, Le Château d'Olonne, CS 40422 - 85109 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 12 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733118 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.