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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASO
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Apple'Pom
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Apple'Pom
PASO, SARL

Numéro de dépôt :
4221989
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2025
Apple\'Pom de PASO

Présentation de la marque Apple'Pom

Déposée le 30 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Apple'Pom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASO domicilié(e) ZI Les Fruchardières, 1 rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 419 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe domicilié(e) Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Le Château d'Olonne - 85109 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France.

La marque Apple'Pom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apple'Pom arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

PASO a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTHENTIQUE PREFOU , GOURMETING , WORLD APERO DAY , APERO LAB' , The Happy Hour Focaccia , The Happy Hour Brioche , APÉRO CAKE , PREFOUR , LA BAGUETTE DU DIMANCHE , MAD CHOUX


PASO, SARL - ZI Les Fruchardières, 1 rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE SUR MER - France - SIREN 449419951


Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe - Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Le Château d'Olonne - 85109 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 12 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733115 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.