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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASO
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APPLE BREAD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APPLE BREAD
PASO, SAS

Numéro de dépôt :
4265702
Date de dépôt :
18/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2026
APPLE BREAD de PASO

Présentation de la marque APPLE BREAD

Déposée le 18 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APPLE BREAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASO domicilié(e) Z.I. Les Fruchardières, 1 rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 419 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PHD CONSEIL, M. DESRUES PHILIPPE domicilié(e) ZONE OCEAN'ACTIVITES, 7 RUE AMEDEE GORDINI, CS 40422, LA CHATEAU D'OLONNE - 85109 - LES SABLES D'OLONNE - France.

La marque APPLE BREAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPLE BREAD arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.

PASO a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTHENTIQUE PREFOU , GOURMETING , WORLD APERO DAY , APERO LAB' , The Happy Hour Focaccia , The Happy Hour Brioche , APÉRO CAKE , PREFOUR , LA BAGUETTE DU DIMANCHE , Apple'Pom


PASO, SAS - Z.I. Les Fruchardières, 1 rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE SUR MER - France - SIREN 449419951


CABINET PHD CONSEIL, M. DESRUES PHILIPPE - ZONE OCEAN'ACTIVITES, 7 RUE AMEDEE GORDINI, CS 40422, LA CHATEAU D'OLONNE - 85109 - LES SABLES D'OLONNE - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 12 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733117 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.