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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASO
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APÉROTAPAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APÉROTAPAS
PASO, SARL

Numéro de dépôt :
4173925
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2025
APÉROTAPAS de PASO

Présentation de la marque APÉROTAPAS

Déposée le 16 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APÉROTAPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASO domicilié(e) ZI Les Fruchardières, rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 419 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe domicilié(e) Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Le Château d'Olonne - 85109 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France.

La marque APÉROTAPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APÉROTAPAS arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.

PASO a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTHENTIQUE PREFOU , GOURMETING , WORLD APERO DAY , APERO LAB' , The Happy Hour Focaccia , The Happy Hour Brioche , APÉRO CAKE , PREFOUR , LA BAGUETTE DU DIMANCHE , Apple'Pom


PASO, SARL - ZI Les Fruchardières, rue des Frères Lumière - 85340 - OLONNE SUR MER - France - SIREN 449419951


Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe - Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Le Château d'Olonne - 85109 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 13 mars 2018 - Rejet partiel n°718550 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

Gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.