Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELAPHOS
PASMINCO EUROPE (ISC ALLOYS) LIMITED (Société britannique)

Numéro de dépôt :
1693312
Date de dépôt :
16/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2001

Présentation de la marque DELAPHOS

Déposée le 16 septembre 1991 par PASMINCO EUROPE (ISC ALLOYS) LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELAPHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PASMINCO EUROPE (ISC ALLOYS) LIMITED (Société britannique), domicilié(e) 1 Redcliff Street, BRISTOL BS99 7EA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque DELAPHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PASMINCO EUROPE (ISC ALLOYS) LIMITED (Société britannique) - 1 Redcliff Street, BRISTOL BS99 7EA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 17 février 1995 - Transmission de propriété n°181871 - Publication au BOPI 1995-02-17

Des compositions anticorrosion et leurs pigments, tous ces produits contenant ou comprenant du phosphate de zinc