Déposée le 19 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) PASEOSOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PASEOSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASEOSOFT domicilié(e) Avenue de la Devèze - Le Capiscol, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 413 816 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - Dominique Andrieux - France.
La marque PASEOSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121591.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASEOSOFT est expirée depuis le 19 septembre 2011.
PASEOSOFT a également déposé les autres marques suivantes : O
PASEOSOFT Société Anonyme - Avenue de la Devèze - Le Capiscol, 34500 BEZIERS - France - SIREN 389413816
FIDAL - Dominique Andrieux - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Appareils pour le traitement de l'information, périphériques d'ordinateurs utilisés par et pour des systèmes de traitement d'informations à savoir interfaces physiques et logiques de communications ; logiciels utilisés par ces matériels, à savoir logiciels d'exploitation, logiciels-progiciels d'application, logiciels de comptabilité, de traitement de texte, de gestion, tableurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques compacts audio et vidéos ; cartes à mémoire ou à microprocesseur programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs) Gestion de fichiers informatiques, transcription de communications ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; exploitation de bases de données commerciales, administratives ou comptables ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; consultation pour la direction des affaires et consultations professionnelles d'affaires ; conseil en organisation et direction des affaires. Communication par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs ; service de télécommunications sur réseau Internet Enseignement, formation pratique, enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; publication de livres, de revues, enregistrement de disques compacts audio et vidéos Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; exploitation d'une base de données scientifiques, techniques, médicales, juridiques, météorologiques ; mise à jour de logiciels d'ordinateurs ; aboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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