Déposée le 14 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASDELOU GALVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « SOUD'ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASDELOU GALVA domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE BEL AIR - 22100 - QUEVERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 993 955 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINE VAZEL domicilié(e) 167 ROUTE DE LORIENT PARC MONIER – LE CASSIOPEE - 35000 - RENNES - France.
La marque SOUD'ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805973.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASDELOU GALVA, SAS - ZONE ARTISANALE DE BEL AIR - 22100 - QUEVERT - France - SIREN 399993955
CABINET MARTINE VAZEL - 167 ROUTE DE LORIENT PARC MONIER – LE CASSIOPEE - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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