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Marques déposées par madame Pascucci Dattner Christine
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Satsuma
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Satsuma
Mme Pascucci Dattner Christine

Numéro de dépôt :
4297984
Date de dépôt :
09/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/09/2026
Satsuma de Pascucci Dattner Christine

Présentation de la marque Satsuma

Déposée le 9 septembre 2016 par madame Pascucci Dattner Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Satsuma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est madame Pascucci Dattner Christine domicilié(e) 1 Hameau Les Granges - 77710 - VILLEBEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Pascucci Dattner, Mme Pascucci Dattner Christine domicilié(e) 1 Hameau les Granges - 77710 - VILLEBEON - France.

La marque Satsuma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Satsuma arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.


Mme Pascucci Dattner Christine - 1 Hameau Les Granges - 77710 - VILLEBEON - France


Madame Pascucci Dattner, Mme Pascucci Dattner Christine - 1 Hameau les Granges - 77710 - VILLEBEON - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Café ; cacao ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde.