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Marques déposées par monsieur PASCUAL Michel
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DE VERMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE VERMEIL
MR PASCUAL Michel

Numéro de dépôt :
3105221
Date de dépôt :
07/06/2001
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
07/06/2011
DE VERMEIL de PASCUAL Michel

Présentation de la marque DE VERMEIL

Déposée le 7 juin 2001 par monsieur PASCUAL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « DE VERMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est monsieur PASCUAL Michel domicilié(e) Route Nationale 110, 30380 ST CHRISTOL LEZ ALES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PASCUAL Michel - France.

La marque DE VERMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE VERMEIL est expirée depuis le 7 juin 2011.

PASCUAL Michel a également déposé les autres marques suivantes : TCECO , LES DÉLICES DE SAINT PAUL DE VENCE , LES DÉLICES DE SAINT PAUL DE VENCE


MR PASCUAL Michel - Route Nationale 110, 30380 ST CHRISTOL LEZ ALES - France


MR PASCUAL Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Meubles, glaces (miroirs) de salles de bain Fabrication et négoce de meubles de cuisine et de salle de bain, agencement et vente d'accessoires pour cuisines et salles de bain.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.