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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCUAL JUS DE FRUITS
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DELECTACION
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELECTACION
PASCUAL JUS DE FRUITS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3609953
Date de dépôt :
06/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
06/11/2018
DELECTACION de PASCUAL JUS DE FRUITS

Présentation de la marque DELECTACION

Déposée le 6 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCUAL JUS DE FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « DELECTACION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCUAL JUS DE FRUITS domicilié(e) 10 rue Cidou,67580 MIETESHEIM - 67580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 294 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELECTACION est expirée depuis le 6 novembre 2018.

PASCUAL JUS DE FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : DELIZ , LE GOÛT DE L'EXIGENCE


PASCUAL JUS DE FRUITS Société par Actions Simplifiée - 10 rue Cidou,67580 MIETESHEIM - 67580 - France - SIREN 498294040


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Boissons lactées où le lait prédomine, notamment boissons contenant un mélange de lait et de jus de fruits.

Boissons de fruits, jus de fruits, nectars de fruits, extraits de fruits sans alcool ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Vente au détail et vente en gros de jus de fruits, de boissons contenant un mélange de lait et de jus de fruits et, plus généralement, de boissons non alcooliques ; présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; publicité ; conseils commerciaux aux consommateurs.