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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASCUAL HERMANOS
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PASCUAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASCUAL
PASCUAL HERMANOS SA

Numéro de dépôt :
1680824
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2011
PASCUAL de PASCUAL HERMANOS

Présentation de la marque PASCUAL

Déposée le 16 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) PASCUAL HERMANOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASCUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASCUAL HERMANOS domicilié(e) Avenida de Europa 36, Entlo Edificio Madrid, 30007 MURCIA, ESPAGNE (dossier no 2199416) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ domicilié(e) (dossier no 2199416) - France.

La marque PASCUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASCUAL est expirée depuis le 16 juillet 2011.

PASCUAL HERMANOS a également déposé les autres marques suivantes : PH FRUIT SOLEIL , JUSOLEIL , NEW LOOK , UNIVERSAL , JETDOR , TOUJOURS DOUCE ET JUTEUSE ARIANE PH , SUN VALLEY PEGO , ARIANE , ARIANE , JETDOR


PASCUAL HERMANOS SA - Avenida de Europa 36, Entlo Edificio Madrid, 30007 MURCIA, ESPAGNE (dossier no 2199416) - France


Cabinet DAWIDOWICZ - (dossier no 2199416) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2001 n°2199416 - Publication au BOPI 2001-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207259 - Publication au BOPI 1996-10-07

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;produits laitiers, huiles et graisses comestibles; conserves, pickles, fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.