L'EPERVIER PASCUAL
Présentation de la marque L'EPERVIER PASCUAL
Déposée le 5 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) PASCUAL HERMANOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EPERVIER PASCUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'EPERVIER PASCUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EPERVIER PASCUAL est expirée depuis le 5 décembre 2003.
PASCUAL HERMANOS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1993 n°2025266 - Publication au BOPI 1993-11-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17