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Marques déposées par la société étrangère PASCUAL HERMANOS SA
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PASCUAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASCUAL
PASCUAL HERMANOS SA, Une société de Droit Espagnol

Numéro de dépôt :
1260855
Date de dépôt :
21/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2013
PASCUAL de PASCUAL HERMANOS SA

Présentation de la marque PASCUAL

Déposée le 21 octobre 1983 par la société étrangère PASCUAL HERMANOS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASCUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère PASCUAL HERMANOS SA domicilié(e) Avenida de Europa 36-Entlo Edificio Madrid,30007 MURCIA,ESPAGNE (dossier no 2253020) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'opéra,75001 PARIS (dossier no 2253020) - 75001 - France.

La marque PASCUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASCUAL est expirée depuis le 20 novembre 2013.


PASCUAL HERMANOS SA, Une société de Droit Espagnol - Avenida de Europa 36-Entlo Edificio Madrid,30007 MURCIA,ESPAGNE (dossier no 2253020) - Espagne


CABINET DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'opéra,75001 PARIS (dossier no 2253020) - 75001 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2003 n°2253020 - Publication au BOPI 2003-11-20

Renouvellement sans limitation n°2024567 - Publication au BOPI 1993-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Inscription le 9 décembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°382881 - Publication au BOPI 2003-12-09

Inscription le 22 décembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°383909 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207259 - Publication au BOPI 1996-10-07

Fruits et légumes congelés et surgelés, fruits et légumes en conserves et fruits secs. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.