Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YELLOW SUGAR
PASCUAL FRANCE, S.A., Marché International Saint Charles, 66000 PERPIGNAN.

Numéro de dépôt :
1242778
Date de dépôt :
04/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1993
YELLOW SUGAR de PASCUAL FRANCE

Présentation de la marque YELLOW SUGAR

Déposée le 4 août 1983 par la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YELLOW SUGAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque YELLOW SUGAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YELLOW SUGAR est expirée depuis le 4 août 1993.

PASCUAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PANACHE , WHITE SUGAR , SOLEIL VERT , CALYPSO , ONCLE TOM , OIGNONS DE CAMARGUE , LE BLASON , CYBELE , PASCUAL , FRUNATURE


PASCUAL FRANCE, S.A., Marché International Saint Charles, 66000 PERPIGNAN. - France


CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Fruits et légumes frais.