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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE
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SOLEIL VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL VERT
PASCUAL FRANCE, S.A., Marché International Saint Charles, 66000 PERPIGNAN.

Numéro de dépôt :
1226904
Date de dépôt :
09/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/1993
SOLEIL VERT de PASCUAL FRANCE

Présentation de la marque SOLEIL VERT

Déposée le 9 février 1983 par la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque SOLEIL VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PASCUAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PANACHE , WHITE SUGAR , CALYPSO , ONCLE TOM , OIGNONS DE CAMARGUE , LE BLASON , YELLOW SUGAR , CYBELE , PASCUAL , FRUNATURE


PASCUAL FRANCE, S.A., Marché International Saint Charles, 66000 PERPIGNAN. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207259 - Publication au BOPI 1996-10-07

Fruits et légumes frais. Fruits et légumes congelés et en conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.